Citation(s) | Référence(s) |
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Perrefitte / Assemblée de la commune bourgeoise / L'assemblée ordinaire de la commune bourgeoise s'est tenue à la salle communale, en présence de vingt-six ayants droit, dont douze femmes. |
1971, Feuille d'Avis de Moutier, 22 avril.
[presse, journaux, périodiques]
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Lajoux / Immédiatement après l'assemblée communale, assemblée bourgeoise. / Ordre du jour : 1. Procès-verbal. 2. Ratifier des ventes de terrain. 3. Divers et imprévu. |
1971, Le Franc-Montagnard, 21-22 mai.
[presse, journaux, périodiques]
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L'assemblée a encore décidé la vente de plusieurs terrains, vente ratifiée par l'assemblée bourgeoise qui a siégé immédiatement après l'assemblée municipale. |
1974, Journal du Jura, 6 juin, p. 21.
[presse, journaux, périodiques]
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26 ayants droit ont participé mardi soir à l'assemblée bourgeoise des comptes 1975. Ceux-ci ont été acceptés tacitement de même que les dépassements de crédits. |
1976, Le Pays, 8 juillet.
[presse, journaux, périodiques]
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Assemblée bourgeoise : élections / C'est sous la présidence de M. M. P., maire et président de bourgeoisie que s'est tenue l'assemblée de la commune bourgeoise de Saicourt, en présence de 29 ayants droit. |
b>1976, Le Pays, 30 novembre, p. 13.
[presse, journaux, périodiques]
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Trente-six personnes étaient réunies vendredi soir pour une assemblée bourgeoise à Montsevelier. |
1991, Le Pays, 18 février, p. 6.
[presse, journaux, périodiques]
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Réalité propre |
Emploi qui réfère à une réalité propre au pays ou à la région de la variété de français, ou qui en provient.
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