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Vedette

Département (communal) (n. m.)
[depaʀtəmɑ̃(kɔmynal)]

Définition

Région. Subdivision du pouvoir exécutif au niveau communal.
[État des données: en cours]
Citation(s) Référence(s)
Dernièrement, le Conseil communal [de Rossemaison, JU] a procédé à la répartition des différents départements et à l'élection du vice-maire pour 1977. [...] Les dicastères ont été répartis de la manière suivante: [...].
1977, Le Pays, 28 janvier , p. 4.
[presse, journaux, périodiques]
Dans sa première séance de l'année, le Conseil communal [de Movelier, JU] a réparti les divers départements communaux entre ses membres de la façon suivante: [...]. Dans les divers, les citoyens ont été rendus attentifs au fait qu'il convient d'interpeller directement les chefs des départements communaux pour les affaires qui les concernent.
1977, Le Pays, 2 février, p. 4.
[presse, journaux, périodiques]

Synonyme(s)

dicastère. On trouve aussi le terme section (Commune de Neuchâtel, v. FichFrBE, nº177; commune d'Echadens, VD: «La répartition des sections pour la présente législature» 24 heures, 11 février 1994, p. 25).

Répartition

  • s08 - Jura

Origine

Innovation sémantique français de référence

Historique

Voir le sens 01.

Français de référence

Remarque(s)
Voir le sens 01.

Francophonie

Renvoi(s) aux autres zones francophones
Voir le sens 01.
SU: 18188