Citation(s) | Référence(s) |
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J'avais entrevu le fusil un après-midi que le patron m'avait ouvert le placard un peu trop grand, j'étais le seul client, il a guigné vers moi pour se rendre compte si j'avais surpris son manège mais j'avais l'air de rêver et il ne s'est douté de rien. La main du routier n'est pas en danger. L'une des balles lui a traversé la paume, mais proprement, paraît-il, il se remettra comme tous les salopards. Le patron risque sa patente et Maria continue son cirque. |
1980, Jacques Chessex, Où vont mourir les oiseaux, p. 127.
[littérature]
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Les personnes qui désirent obtenir une patente A, B, C, D ou F doivent être au bénéfice d'un certificat cantonal de capacité professionnelle pour exploitant d'établissement public. |
1991, Canton de Fribourg, Loi du 24 septembre 1991 sur les établissements publics et la danse (LED), art. 31.
[textes administratifs ou officiels]
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Nul ne peut exploiter un établissement public ou organiser des danses publiques sans être au bénéfice d'une patente. |
1993, République et canton de Neuchâtel, Loi sur les établissements publics (LEP) du 1er février 1993, art. 5.
[textes administratifs ou officiels]
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L'État fait le ménage. Le restaurant El Sur et le bar Copacabana ont dû fermer leurs portes hier à 17h. Le service de commerce a retiré définitivement les deux patentes. |
2002, L'Express, 17 juillet. (Internet — Archives)
[presse, journaux, périodiques]
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[exemple métalinguistique] Fini la patente, voici la licence. Après des discussions nourries au Grand Conseil, la nouvelle loi sur les auberges et débits de boissons est entrée en vigueur le 1er janvier. |
2003, 24 heures, 16 juin 2003, p. 19.
[presse, journaux, périodiques]
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M. P. A., procureur général, fustige sévèrement cet agent d'affaires sans patente qui fait appel au Tribunal cantonal d'un jugement du tribunal d'arrondissement de Sierre qui l'a condamné [...] pour abus de confiance : – Nous avons affaire à un «bracaillon» de l'immobilier de la pire espèce. |
1978, Nouvelliste et Feuille d'Avis du Valais, 17 mars, p. 46.
[presse, journaux, périodiques]
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Il devra y avoir un tournus entre les restaurants de nuit [titre]. Comme il y a plus de candidats que de patentes, le préfet de la Sarine jouera l'alternance. Condition : servir des mets chauds jusqu'à 2 heures. |
1997, La Liberté, 18 juin, p. 15.
[presse, journaux, périodiques]
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La dame au visage poudré qui fait du porte-à-porte avec sa patente de vendeuse de cartes de Noël aux jolis motifs faits main. |
1999, J.-L. Kuffer, Le sablier des étoiles, p. 172.
[littérature]
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Équivalent(s) |
taxe professionnelle
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Remarque(s) |
Patente est attesté en France dp. 1791 avec le "sens de brevet que ceux qui font un commerce ou exercent une industrie quelconque sont tenus de se procurer du gouvernement moyennant une contribution annuelle" (FEW), mais il est remplaçé à partir de 1975 par taxe professionnelle (TLF).
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